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Conditions d'utilisation

Nous vous remercions de votre visite sur le Site.  

Toutes les informations et la documentation contenues sur le Site sont uniquement présentées à titre indicatif et dans le but de promouvoir nos produits et services. Les informations et la documentation présentées ne constituent en aucun cas une offre de produits et/ou de services de notre part, ni de la part de nos partenaires ou de tiers, et ne peuvent être considérées comme conseils ou instructions sur l’utilisation de nos produits et services.

Veuillez lire attentivement les Conditions d'Utilisation. En accédant au Site, vous manifestez votre acceptation et votre compréhension des Conditions d'Utilisation. Si vous deviez ne pas accepter les Conditions d'Utilisation, veuillez-vous abstenir d'accéder au Site.

Nous nous réservons le droit de modifier les Conditions d'Utilisation sans préavis et à tout moment. Pensez à consulter cette page régulièrement afin de prendre connaissance des modifications apportées aux Conditions d'Utilisation. La version publiée sur le Site au moment déterminant s'applique entre vous et nous.

Dans les Conditions d'Utilisation, les termes ‘nous’, ‘notre’ et ‘nos’ font référence à Champion Custom Cycles. ‘Vous’, ‘votre’ et ‘vos’ font référence à toute personne utilisant le Site ou y accédant.

1. Définitions

Dans les Conditions d'Utilisation, les termes commençant par une majuscule ont les significations suivantes.

CGV : les conditions générales de vente.

Conditions d'Utilisation : les présentes conditions d'utilisation, telles que mises à jour de temps à autre.

 

 

2. Politique de protection de la vie privée et des données personnelles

Dans le cadre de la saisie et du traitement des données personnelles, Champion Custom Cycles est soumise à la législation suisse en matière de protection des données. Pour en savoir plus, veuillez consulter notre Politique qui fait partie intégrante des Conditions d'Utilisation.

3. Conditions générales de vente

L'achat-vente de nos produits via le Site est régi par les CGV qui font partie intégrante des Conditions d'Utilisation.

4. Exactitude, exhaustivité et degré d’actualité des informations

Nous mettons en œuvre tous les efforts raisonnables pour nous assurer que les informations figurant sur le Site sont exactes et complètes. Nous rejetons cependant toute responsabilité si tel ne devait pas être le cas. Si vous vous fiez aux données figurant sur le Site, ce sera à vos risques et périls. Vous convenez qu’il est de votre responsabilité de vous tenir au courant de toute modification apportée au contenu du Site. Toute responsabilité de Champion Custom Cycles est exclue à cet égard.

 

5. Droits de propriété intellectuelle

Les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle concernant les textes, images, tels que les photographies et les logos, et autres documents présents sur le Site sont la propriété de Champion Custom Cycles ou sont utilisés avec la permission du propriétaire concerné. Vous êtes autorisés à naviguer sur le Site et à en reproduire des extraits, par impression ou téléchargement vers un disque dur, à votre destination ou à celle de vos proches. Ceci est possible dans la mesure où vous respectez les indications de droits d’auteur et autres indications de propriété intellectuelle. Aucune reproduction d’une quelconque partie du Site ne peut être vendue ou distribuée à des fins commerciales, ni être modifiée ou incorporée à toute autre œuvre, publication ou tout autre site Internet.

Champion Custom Cycles et, le cas échéant, ses partenaires restent titulaires du Contenu du Site. Celui-ci est protégé par le droit d’auteur, design, marque, brevet et tout autre droit de propriété intellectuelle ou industrielle qui lui est reconnu selon le droit en vigueur.

Aucun élément du Site n'a été conçu dans le but de vous accorder une licence ou un droit d'utilisation, quel qu'il soit, sur le Contenu du Site. Sauf exception prévue dans les Conditions d'Utilisation, tout usage de votre part du Contenu du site est strictement interdit.

6. Liens vers d’autres sites

Des liens sur le Site peuvent vous diriger hors de nos réseaux et de nos systèmes, notamment vers les sites Internet de nos partenaires. Champion Custom Cycles n’accepte aucune responsabilité concernant le contenu, l’exactitude ou le fonctionnement de ces sites tiers. Ces liens sont proposés de bonne foi et Champion Custom Cycles ne peut être tenu responsable du contenu des sites tiers vers lesquels un lien est proposé. L’inclusion d’un lien vers d’autres sites Internet n’implique pas l’approbation de Champion Custom Cycles. Nous vous recommandons de prendre connaissance et de lire attentivement les mentions légales et l’avis concernant la protection des données de tous les autres sites que vous visitez.

7. Traitement des communications à Champion Custom Cycles - Sécurité des e-mails

Toute communication que vous adressez à Champion Custom Cycles par Internet ne sera pas considérée comme confidentielle. Le contenu de ces communications, à savoir les idées, informations, questions, suggestions, etc., y compris lorsqu’elles figurent dans des pièces jointes, deviendra propriété de Champion Custom Cycles. Lorsque vous communiquez avec nous par e-mails, vous devez tenir compte du fait que la protection des messages e-mail transmis par Internet n'est pas garantie. Par conséquent, en envoyant par e-mails des messages importants ou confidentiels, non encodés, vous acceptez les risques de cette incertitude et du possible manque de confidentialité d'Internet.

8. Absence de garanties

L’utilisation du Site se fait à vos propres risques.

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10. Activités interdites

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11. Nullité partielle

Toute disposition des Conditions d'Utilisation qui serait, en tout ou en partie, en contradiction avec le droit impératif suisse sera dissociable et toute nullité, totale ou partielle, d'une telle clause n'affectera pas la validité du reste de la clause en question, ni des autres clauses des Conditions d'Utilisation. Si une disposition des Conditions d'Utilisation s'avérait sans effet en tout ou en partie, elle devra être remplacée par une disposition produisant des effets économiques et juridiques aussi proches que possible de ceux de la disposition invalidée.

12. Divers

Les présentes Conditions d'Utilisation constituent l’entier de l’accord entre Champion Custom Cycles et vous pour ce qui concerne l’accès et l’utilisation du Site et du Contenu.

Le fait pour Champion Custom Cycles de tolérer des manquements par vous-même à l’une de vos obligations prévues par les Conditions d'Utilisation, ou de ne pas exiger l’application d’un droit qui est reconnu à Champion Custom Cycles par les Conditions d'Utilisation ou de par la loi, ne peut être interprété comme une renonciation de sa part à s’en prévaloir.

13. Juridiction et droit applicable

Les Conditions d'Utilisation sont soumises au droit suisse, à l'exclusion de ses règles de droit international privé.

Le for exclusif est à Sion, sous réserve d'un recours au Tribunal fédéral.

Conditions d'Utilisation mises à jour le 01 décembre 2016.

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